CPI WW Provisoire : la France autorise sa circulation à l’étranger

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Même si nous sommes encore très loin d’une uniformisation des immatriculations en Europe et d’une circulation homogénéisée, petit à petit les réglementations s’adaptent. La législation française a sensiblement fait évoluer la validité et les conditions d’utilisation du CPI WW Provisoire.

La validité du CPI WW provisoire passe à 4 mois   

Depuis fin novembre 2017, les demandes d’immatriculation se font maintenant en ligne sur le site de l’ants.gouv.fr. Malgré que l’objectif de ce grand changement visait à favoriser les démarches dématérialisées pour diminuer les délais d’attente et de traitement des demandes, le fait est que les délais d’attente se sont considérablement allongés ! Face à ce dilemme, le service public a pris la décision de prolonger la durée de validité du CPI WW provisoire initialement prévu pour une période de 2 mois. La validité est désormais de 4 mois. En revanche, alors que le CPI WW Provisoire était renouvelable avant cette mesure, ça n’est plus le cas aujourd’hui. Un CPI WW provisoire en peut donc plus être renouvelé. Dans tous les cas, 4 mois sont amplement suffisants pour faire ses démarches (contrôle technique, quitus fiscal, COC) puis faire sa demande d’immatriculation en ligne.

Circulation à l’étranger des véhicules en immatriculation provisoire

Parallèlement à l’augmentation de la validité du CPI WW provisoire, l’État a également changé de position concernant la règlementation propre à la circulation à l’étranger avec un CPI WW Provisoire.

Voici le texte nouvellement en vigueur à ce sujet, publié sur le site même de l’ants :

« Depuis le 12 décembre 2017, la réglementation française ne fait aucun obstacle, juridique ou facial, à la circulation à l’étranger de véhicules dotés d’une immatriculation provisoire en série WW. Conformément aux dispositions de la Convention de Vienne relative à la circulation internationale, la validité internationale des WW français est donc soumise à l’accord des Etats étrangers.

Le 12 décembre 2017, l’arrêté du 9 février 2009 relatif à l’immatriculation des véhicules a été modifié pour retirer toute référence à une circulation sur le territoire national s’agissant des certificats provisoires d’immatriculation en série WW.

Depuis 2014, l’en-tête des certificats provisoires d’immatriculation en série WW a été modifiée pour supprimer les mots : « sur le territoire national » après les mots : « Autorise, pendant sa période de validité, la circulation du véhicule ». »

Source : immatriculation.ants.gouv.fr

 

Bémol : on comprend très clairement que la France autorise la circulation du CPI WW Provisoire à l’étranger, en revanche il semblerait néanmoins que chaque pays puisse accepter ou non cette règlementation sur son territoire. Il est donc préférable de se renseigner au préalable auprès des autorités du pays que vous souhaiteriez traverser avec un CPI WW provisoire.

L’Europe, un discours en accord avec cette nouvelle règlementation :

Si l’on se réfère à un texte de loi concernant les procédures d’immatriculation des véhicules originaires d’un autre État membre, il semblerait que l’Europe encourage, et on le comprendrait, à la libre circulation des véhicules avec certificat d’immatriculation temporaire à travers les États membres Européens.

Voici un extrait de l’article du texte de loi (2007/C 68/04) publié au Journal Officiel de l’Union Européenne :

4.2.   Port de plaques d’immatriculation temporaires

De nombreux États membres ont mis en place un système d’immatriculation temporaire pour que le véhicule à moteur puisse être conduit pendant une courte période avant d’obtenir une immatriculation définitive ou de quitter le territoire national. L’immatriculation temporaire a le plus souvent lieu dans l’État membre d’origine du véhicule. La Commission estime toutefois que le principe général de liberté du transit des marchandises et la directive relative aux documents d’immatriculation des véhicules emportent que l’État membre d’origine devrait également accepter l’utilisation — sur son territoire — des plaques et certificats d’immatriculation temporaires délivrés par l’État membre de destination.

Pour l’immatriculation temporaire, les États membres peuvent délivrer :

soit un certificat d’immatriculation temporaire qui ne diffère pas, ou que très légèrement, du modèle présenté dans la directive 1999/37/CE: dans ce cas, les autres États membres sont obligés de reconnaître le certificat d’immatriculation temporaire délivré par un État membre en vue de l’identification du véhicule en circulation internationale, pour autant que, conformément à l’article 5, paragraphe 1, de la directive (39), le conducteur soit porteur de la partie I du certificat d’immatriculation;
soit un certificat d’immatriculation temporaire qui diffère considérablement du modèle présenté dans la directive 1999/37/CE: les autres États membres doivent alors, en principe, reconnaître le certificat conformément aux articles 28 et 30 du traité CE.

La libre circulation du véhicule à moteur muni d’une plaque et d’un certificat d’immatriculation temporaires ne peut être entravée que pour des raisons liées à la sécurité routière (telles que les capacités de conduite du conducteur, le respect par ce dernier du code de la route local ou l’aptitude à la circulation routière du véhicule à moteur), en cas de suspicion raisonnable de vol de véhicule, ou lorsque les autorités de contrôle ont des doutes fondés quant à la validité du certificat.

Source : eur-lex.europa.eu

 

L’équipe Bolidem

WEASYCAR : Acheter votre voiture d’occasion en France 100% en ligne

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Bolidem est heureux de vous annoncer la mise en ligne d’un tout nouveau service exclusivement dédié à l’achat automobile sécurisé à distance sur le territoire français 100% en ligne. Désormais WEASYCAR met à votre disposition une palette de services qui vous permettront de profiter de LA bonne affaire auto, quelque-soit l’endroit en France où elle se trouve, et ce les yeux fermés !!

WEASYCAR : un concept 2.0

De nos jours et à l’heure où internet est en perpétuelle mutation et innovation, les start-ups automobiles prolifèrent. Vous pouvez aujourd’hui passer votre permis de conduire en ligne, faire venir un mécanicien à domicile, déléguer la vente de votre voiture ou bien encore bénéficier d’un contrôle technique gratuit. L’achat automobile 100% en ligne se démocratise également, plus besoin de se déplacer : on s’occupe de tout pour vous !

Désormais vous pourrez aisément élargir votre champ de recherche lorsque vous serez en quête de trouver la perle rare… fini de se cantonner aux vendeurs de son quartier, de son département voire de sa région. Aujourd’hui WEASYCAR vous permet d’acheter en toute sécurité votre voiture d’occasion à distance sans même avoir à vous déplacer !

  • Prenons l’exemple d’un véhicule sur le site d’annonce Lacentrale.fr :

AUDI A3 TDI à partir de 2013 – vous obtenez 2.148 annonces sur toute la France contre par exemple seulement 235 en région Nouvelle-Aquitaine, soit un peu plus de 9 fois moins d’annonces ! Pourquoi se priver d’un beau vivier lorsque l’on souhaite acheter sa voiture d’occasion pas cher ?

Maintenant faisons le point sur les différents services proposés par WEASYCAR pour vous aider à acheter votre prochaine voiture d’occasion, en France, dans les meilleures conditions.

Les services recommandés et proposés par WEASYCAR pour un achat auto à distance

L’expertise automobile, comment s’en passer ?

Acheter une voiture d’occasion est source de stress et d’angoisse pour bon nombre d’entre nous. En effet, comment ne pas se faire avoir quand on y connaît rien soi-même ? Une voiture est tellement complexe de mécanique, d’électronique …. On l’aura compris, l’expertise automobile est indiscutablement LE service recommandé, que le véhicule se trouve loin ou à côté de chez vous.

WEASYCAR vous propose un service complet d’inspection automobile, réalisé, sous 24 à 48h, par un mécanicien professionnel et qualifié, au prix compétitif de 199 € ! Un rapport d’inspection vous est envoyé, par mail, avec 155 points de contrôle :

  • Identification du véhicule et conformité administrative
  • Contrôle de la carrosserie, des soubassements, de l’état des pneus et des plaquettes de frein
  • Contrôle de l’état intérieur et des principaux équipements
  • Contrôle mécanique : niveaux, climatisation, détection des fuites et signalement des problèmes et dysfonctionnements visibles
  • Tests statiques (boite de vitesse)
  • Test routier
  • Dossier photos complet : photos du véhicule, des défauts constatés et des documents

Découvrez dès maintenant le service d’inspection automobile au prix de 199 € ! 

 

Acheter sa voiture d’occasion via un paiement sécurisé :

Aujourd’hui tout est possible !! Des sociétés spécialisées dans le transfert de fonds sécurisé ont révolutionnés le domaine des solutions de paiement. Elles proposent un service qui sécurise et simplifie l’achat et la vente de véhicules, neufs ou d‘occasion qui est une réelle alternative aux chèques de banque, règlement au comptant ou virement bancaire.

WEASYCAR est en partenariat avec le leader européen du paiement sécurisé et met ainsi à votre disposition un moyen de paiement dédié sécurisé, instantané et irrévocable, géré via une application ultra performante : les fonds sont transférés de l’acheteur au vendeur en temps réel ! D’autre part, les identités des 2 parties sont vérifiées après envoi des pièces d’identité. Enfin, les fonds sont sécurisés et placés sur un compte séquestré le temps que l’acheteur décide de libérer les fonds.

Ce service évite les déplacements en banque et permet de récupérer immédiatement sa voiture sans délai d’encaissement des fonds.

 

Un accompagnement à l’achat de sa voiture : 

Pour un service complet, WEASYCAR vous propose un accompagnement de manière global tout au long du processus d’achat avec l’option de gestion du règlement via le système de paiement sécurisé.

L’équipe de WEASYCAR vous fait profiter de son expérience et vous propose une aide à l’achat auto et un accompagnement personnalisé. De cette manière vous n’aurez pas à vous soucier de la réservation et de la gestion de la transaction (contrat de vente, gestion du règlement, check-up de la garantie…). Nous gérons ainsi tout pour vous, vous n’avez qu’à régler le véhicule ! Tout se passe 100% en ligne …

Profitez du service « Accompagnement » avec paiement sécurisé à partir de  199 €

Le transport auto à domicile pas cher

Comment récupérer son auto si elle se trouve loin de chez vous ? La solution la plus sûre reste le transport auto par camion.

WEASYCAR vous propose une solution « grand luxe » : un transport auto à domicile pas cher, encadré par des professionnels compétents, assurés et ce un à coût avantageux !

Weasycar vous propose de gérer le rapatriement de votre voiture avec une livraison à domicile assurée par des professionnels expérimentés pour seulement 299 € (inclus 300 kms). Consultez les conditions tarifaires sur la fiche du service détaillé. En savoir plus … 

 

Vous l’aurez compris, avec WEASYCAR vous disposez maintenant de tous les outils nécessaires pour un achat auto optimisé, facile et sécurisé, où que se situe l’auto. Vous n’aurez donc plus d’excuse pour ne pas réaliser : LA bonne affaire auto !

L’équipe Bolidem

 

 

Liens utiles :

 

Achat d’un véhicule à l’étranger avec paiement sécurisé

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Vous avez repéré le véhicule de vos rêves sur internet mais ne souhaitez pas risquer le tout pour le tout en envoyant un virement bancaire dans un autre pays sans sécuriser la transaction ?

Pas de panique, nous avons la solution pour vous ! Notre partenaire CashSentinel propose une transaction avec « un maximum de confiance ».

Comment ça marche :

Créer son compte

Acheteur et vendeur créent en quelques minutes un compte sur le site de CashSentinel (site en français, allemand, anglais, italien) en le reliant à leur compte bancaire respectif.

Créditer son compte

L’acheteur crédite son compte CashSentinel de la somme à payer pour solder le véhicule.

Libérer les fonds

L’acquéreur libérera ensuite les fonds au moyen de son téléphone portable, par le biais de l’appli de CashSentinel, et ce une fois devant le véhicule (ce système vous permet aussi de renégocier une fois devant le véhicule si vous constatez un défaut que le vendeur aurait omis de vous dire…), ou une fois que le transporteur sera chez le vendeur pour la charger. Le compte CashSentinel du vendeur sera instantanément crédité et il pourra ensuite virer les fonds sur son compte bancaire.

Cette solution de paiement sécurisé est simplifiée et assez facile à intégrer ; elle est des plus sécurisantes pour l’acheteur, en revanche il faudra tout de même la faire accepter au vendeur, d’autant plus s’il ne connaît pas Cash Sentinel et son mode de fonctionnement. Il s’agira alors de rassurer le vendeur et de trouver les bons arguments pour qu’il accepte ce procédé de paiement.

Les choses pourraient se compliquer si les deux parties ont du mal à communiquer notamment en raison de la barrière de la langue. Dans ce cas, n’hésitez pas à faire appel à notre équipe multilingue et à nos services dédiés – nous vous assisterons dans votre projet d’importation. Consultez notre page : Nos services.

Le service de notre partenaire est disponible dans les pays suivants :

• France
• Suisse
Allemagne
Italie
Autriche
Pays-Bas
Belgique
• Luxembourg
• Espagne
• Royaume-Uni
• Irlande
• Danemark
• Norvège
• Suède
• Finlande

Pour connaitre les tarifs de ce service, consultez directement la page suivante : CashSentinel.

Pour plus d’informations, nous vous engageons à consulter directement le site de notre partenaire : CashSentinel 

L’équipe BOLIDEM

Mandataire Auto Allemagne : Un blog dédié à l’importation de voitures d’Allemagne

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Consultez notre blog mandataire-auto-allemagne.fr dédié à l’importation de véhicule d’Allemagne.

Vous y trouverez, en plus des réponses aux questions les plus courantes, de nombreux conseils pour rechercher, sélectionner et acheter votre prochain véhicule d’occasion en Allemagne.

Voici les différentes rubriques que vous trouverez suer notre blog :

- Importation :

« Comment trouver sa voiture en Allemagne« , « Pourquoi acheter sa voiture en Allemagne » ne sont que des exemples des sujets traités dans cette rubrique. Nous essayons de répondre aux questions les plus courantes, à savoir « Est-ce que cela vaut la peine » et « Comment faire » : Les sites d’annonces automobiles à consulter, la sélection des annonces, les garanties …

Lien vers la rubrique : Importation

- Infos pratiques :

« La livraison de voiture d’occasion à domicile » et tout ce qu’il y a à savoir, « Faut-il un COC (certificat de conformité européen) pour l’immatriculation française d’une voiture achetée en Allemagne ? », sont là aussi des exemples de sujets traités dans cette rubrique. On y parlera de tout ce qui concerne les différents aspects administratifs et formalités, ainsi que les modes de rapatriements après achat d’une voiture en Allemagne.

Lien vers la rubrique : Infos pratiques

- News Auto : 

Cette rubrique est consacrée aux news du monde de l’automobile et plus particulièrement au calendrier des diverses manifestations et salons consacrés à l’automobile. Vous y retrouverez aussi les dernières nouveautés et l’actu plus généraliste dans le domaine de l’automobile.

Lien vers la rubrique : News Auto

- L’auto du jour : 

Ici vous trouverez tous les jours (de semaine) une voiture « repérée pour vous » en vente en Allemagne, la plupart du temps par une concession officielle. Nous présenterons sommairement le véhicule en annonce avec un estimatif de l’économie possible par rapport au marché français.

Lien vers la rubrique : L’auto du jour

- Bolidem : 

Cette rubrique est consacrée à notre entreprise et aux différentes prestations de service que nous vous proposons pour vous assister et vous aider à importer votre future voiture ou moto d’Allemagne.

Lien vers la rubrique : Bolidem

 - Le meilleur du web : 

L’automobile et l’utilisation qui en est faite par certains peut aussi prêter à sourire ou à rire de temps à autre. C’est ce que vous trouverez dans cette rubrique : une petite vidéo ou une photo pour un petit moment de détente auto ! 

Lien vers la rubrique : Le meilleur du web

En espérant que ce blog vous informera et vous divertira, n’hésitez pas à nous écrire pour vos remarques et suggestions, ou tout simplement pour nous signaler une page à inclure dans la rubrique « le meilleur du web » !

L’équipe Bolidem

Les Sites de Vente aux Enchères Automobiles

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Une nouvelle voiture à acheter ? Et pourquoi pas aux enchères ? Alliez le plaisir d’acquérir une nouvelle auto au frisson de l’enchère … mais attention à ne pas se prendre trop au jeu, car cela peut vite monter ! Avant de se lancer, il faut être certain de ne pas dépasser la limite que l’on s’est fixée !

Petit tour d’horizon des divers sites de ventes aux enchères automobiles

Les classiques :

– Alcopa Auction :

Regroupe 5 sociétés de ventes aux enchères de véhicules pour un total de 63.000 voitures vendues par an. Les ventes ont lieu dans 5 salles différentes : Beauvais, Rennes, Nancy, Tours et Lyon – certaines sont actives depuis plus de 25 ans. Nombreuses photos du véhicule présenté avec liste des options, CT consultable, photos détaillées des défauts, par contre pas de mention des factures d’entretien. Une garantie Icare de 3 mois est incluse.

Leur site : alcopa-auction.fr

– Enchères VO :

Voitures de provenance française issues d’établissements financiers, de constructeurs automobiles et autres négociants automobiles … Les fiches sont assez complètes et le CT est consultable.

Leur site : encheres-vo.com

– VP Auto :

L’entreprise existe depuis 1982, elle est dirigée par un commissaire-priseur et dispose de 3 sites à Lorient, Nantes et Rouen. Environ 50.000 VO vendus par an. De nombreuses ventes de véhicules provenant pour 98% de loueurs, constructeurs automobiles… Entre 200 et 350 VO par vente en moyenne, chaque fiche VO est très bien détaillée, les voitures sont annoncées comme préparées et expertisées avec garantie minimum de 3 mois. Le CT est consultable, on peut se rendre directement sur le lieu de la vente ou enchérir en ligne.

Leur site : vpauto.fr

– Five Auction :

Depuis 2002, cinq commissaires-priseurs ont crée ce réseau national de vente aux enchères de véhicules d’occasion. 150 à 350 véhicules présentés par vente, 10.000 VO vendus par an en moyenne, 4 centres : Béthune, Marseille, Parisud et Saint-Dié-des-Vosges. Tous les VO ont passé un CT consultable en ligne, la plupart des voitures bénéficient d’une garantie mécanique de 3 mois.

Leur site : fiveauction.fr

– Mercier & Cie :

Ventes organisées par commissaires-priseurs, deux ventes par mois, le lundi, avec environ 350 VO présentés. Enchères en ligne, fiche descriptive assez complète avec CT consultable le vendredi avant la vente du lundi. Certaines ventes sont consacrées au véhicule pros de BTP.

Leur site : mercier-auto.com

Les spécialisés anciennes, collection, et autre :

– Catawiki :

Célèbre site de ventes aux enchères, pas que automobiles (vous y trouverez aussi des montres, du Whisky ou des objets d’art). Les véhicules sont présentés assez sommairement et des « experts » vous donnent leur avis sur le prix – attention ils n’ont pas vu le véhicule et ne connaissent pas le vendeur. Le site sécurise le paiement en reversant la somme au vendeur après livraison, mais les coordonnées du vendeur ne sont fournies qu’après paiement, ce qui à l’inconvénient de ne pas permettre à l’acquéreur d’envoyer un expert auto inspecter le véhicule avant d’enchérir…

Leur site : catawiki.fr

– Ebay :

Eh oui, il est toujours là ! (on l’oublierai presque) et on y trouve toujours des autos aux enchères avec pour certaines l’option « achat immédiat ». Ne pas le négliger, une bonne affaire peu aussi être faite sur ce bon vieux Ebay ! Le point positif par rapport à Catawiki est que l’on est en contact avec le vendeur pendant les enchères.

Leur site : eBay.fr 

– Drouot Paris :

On ne présente plus la fameuse salle de vente aux enchères parisienne, depuis 1852 tout de même ! Des ventes d’automobiles d’exception y sont proposées chaque année.

– Artcurial :

Grande maison de vente aux enchères réputée pour les ventes d’automobiles avec un grand A, ils gèrent notamment chaque année la vente qui a lieu au Mans Classic.

Leur site : artcurial.com 

– Artebellum :

Leur spécialité : les objets d’exception. Plateforme de ventes aux enchères, tout se déroule par internet, à la façon d’un Catawiki. De jolies ventes de voitures anciennes, de motos de collection, de yatch et même de montres de luxe… Bref tout pour se faire plaisir… Les voitures présentées aux enchères bénéficient toutes d’un rapport d’expertise rédigé par un expert indépendant, et la plupart d’entre elles se verront garanties.

Leur site : artebellum.com 

Pour les pros :

– AutoRola :

Site d’annonce entièrement réservé aux professionnels de l’automobile. Les véhicules proviennent de loueurs, importateurs et constructeurs automobiles ou même de particuliers… La fiche de chaque véhicule présenté est assez détaillée, nombreuses photos dont celles des défauts.

Leur site : autorola.fr

– BCA Auto Enchères :

Réservé aux professionnels de l’automobile, le groupe BCA vend plus d’un million de véhicules par an dans 12 pays. Environ 7.000 VO sont disponibles en stock, ils proviennent pour la plupart de loueurs et de grands constructeurs. Plusieurs ventes par jour.

Leur site : bca.com

– VP Auto Pro :

Déclinaison du site VP Auto (voir descriptif plus haut), réservée aux professionnels de l’automobile.

Leur site : vpautopro.fr

A l’international :

– Industrial Discount :

Ventes de véhicules provenant essentiellement de faillites et saisies, en Italie.

Leur site : industrialdiscount.it

– Astagiudiziaria :

Ventes judiciaires de véhicules (et autres) – environ 1.000 VO proposés sur le site internet, les voitures se trouvent à Florence en Italie. Fiche descriptive assez bien détaillée, par contre les véhicules ayant fait l’objet d’une procédure judiciaire, il peut être long et compliqué d’obtenir les papiers.

Leur site : astagiudiziaria.com

– Exleasingcar :

Comme son nom l’indique, ce site propose des retours de leasing ayant entre 3 et 5 ans. La plupart de leurs autos sont aux Pays Bas et en Allemagne, Belgique et France. Les voitures proposées ont été expertisées par experts indépendants.

– Pour les pros :

– Autobid :

Gros site allemand de ventes aux enchères automobiles réservé aux professionnels de l’auto. Plus de 4.000 VO proposés par semaine, provenant de concessions, constructeurs et loueurs… Ils ont 8 sites en Allemagne, possibilité d’enchérir en ligne, le transport peut être organisé jusqu’en France.

Leur site : autobid.de

– COTW :

Site de ventes de véhicules provenant de loueurs et constructeurs, environ 2.000 véhicules proposés, vous pouvez faire une offre directe sur un véhicule, le vendeur accepte ou pas.

Leur site : carsontheweb.com

Le conseil de Bolidem :

La vente aux enchères automobile à l’avantage d’être amusante et prenante. En revanche, cela pourrait aussi se transformer en inconvénient si l’on ne sait pas se fixer de limites.

Autre inconvénient : on aura pas essayé le véhicule avant d’enchérir. Nous conseillons donc de se fixer un prix d’achat en se réservant une marge pour quelques travaux imprévus …

Vous pourriez aussi miser sur un achat plus classique en achetant votre voiture d’occasion en Italie, en Allemagne, en Belgique ou ailleurs en Europe, et bénéficier du coup de belles remises par rapport au marché français. 

Simplifiez-vous la vie en utilisant notre nouveau moteur de recherche pour faire vos recherches de véhicules : Recherche véhicule.

Faire sa carte grise en ligne sur internet : quelles démarches pour votre immatriculation ?

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Depuis le 06 novembre 2017, c’est la panique dans les Préfectures ! Le changement énerve parfois et surtout s’il n’est pas contrôlé comme c’est le cas… mais le mieux est encore d’apprendre à être patients – essayons de comprendre quelle est désormais la procédure afin d’obtenir l’immatriculation de son véhicule, notamment dans le cadre d’un import.

Quels sont les démarches accessibles en ligne ?

La procédure d’immatriculation se fait donc maintenant totalement sur internet. Vous devrez vous connecter au site officiel de l’Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) qui gère les démarches liées au permis de conduire, à la carte grise, au passeport ou à la carte d’identité.
L’espace « Immatriculation » permet de réaliser différentes démarches : la déclaration de vente (cession) de son véhicule d’occasion en France, la modification de l’adresse sur sa carte grise suite à un déménagement ou du titulaire de la carte grise et enfin l’immatriculation d’un véhicule neuf ou d’occasion acheté en France ou à l’étranger.
Pour information : la nouvelle structure qui sera en charge de la délivrance des cartes grises en France sera pilotée par la plateforme de traitement des demandes de Nîmes, baptisée Centre d’Expertise et de Ressources des Titres (CERT).
Pour effectuer ces démarches administratives, vous devrez disposer d’un équipement numérique adapté (ordinateur, Smartphone ou tablette) relié à une connexion internet, ce pour vous connecter à votre compte et avoir accès à votre dossier en cours. Vous devrez également disposer d’un dispositif de copie numériques (scanner, Smartphone ou tablette avec fonction photo ou encore un appareil photo numérique) afin de joindre les documents demandés dans le cadre de votre demande qui viendront constituer votre dossier.

Si vous ne possédez pas tous les outils nécessaires ou bien que vous ne maitrisez pas bien ces mêmes outils numériques, le Service Public a mis en place, à cet effet, des points d’accueil physique avec un espace numérique à disposition des usagers dans les Préfectures. Vous trouverez des médiateurs sur place qui pourront vous aider et vous accompagner dans vos démarches.

Comment procéder pour immatriculer un véhicule importé ?

Les démarches courantes liées à l’immatriculation d’un véhicule sont assez simples à réaliser. En revanche, lorsque vous souhaitez effectuer les formalités pour obtenir la carte grise d’un véhicule neuf ou d’occasion acheté à l’étranger, mieux vaut alors avoir déjà quelques conseils à sa disposition.

Voici donc pour vous la procédure d’immatriculation définitive, étape par étape, pour un véhicule importé :

1- Cliquez sur « Accéder à mon Espace » puis connectez vous à votre Espace avec France Connect (connexion simplifiée = même codes de connexion que ceux avec lesquels vous accédez à votre Espace Personnel sur le site des Impôts ou sur le site ameli.fr). Si vous ne possédez pas de compte, vous pourrez en créer un en cliquant sur « Créer mon Espace » (après avoir renseigné les champs, vous recevrez un mail vous permettant d’activer votre nouveau compte). 

2- Cliquez sur « Mon Espace Véhicule »

 

3- Onglet « Effectuer une nouvelle demande » – Sélectionnez dans le menu déroulant « Je souhaite faire une autre demande » puis cliquez sur « Ajouter une demande ».

4- Formulaire « Autre Demande » – Catégorie : sélectionnez « Immatriculer pour la première fois un véhicule en France » puis – Sous Catégorie : sélectionnez « Immatriculation d’un véhicule en provenance de l’étranger ».

Je précise ma demande : vous pouvez noter ici des mentions particulières si besoin de type « Demande à ce que mon épouse ou mon époux soit co-titulaire » ou autres …
Renseignez ensuite les différents champs personnels.

 

 

5- Pièces justificatives nécessaires (PJ.4) : vous devrez ici charger chacun des documents nécessaires à l’immatriculation d’un véhicule étranger qui sont la carte grise (certificat d’immatriculation étranger ou pièces équivalentes permettant de justifier les caractéristiques techniques et la propriété du véhicule), la facture d’achat ou cession (justificatif de vente ou de propriété), le quitus fiscal (justificatif fiscal (si véhicule acquis à l’étranger), ainsi que votre justificatif de domicile. Si vous devez charger plus de documents qui ne sont pas listés, il vous suffira de remplir le champ resté vierge et de l’ajouter ensuite. Je pense ici notamment au contrôle technique si le véhicule a plus de 4 ans, au COC ou attestation de conformité si toutes les informations utiles ne sont pas renseignées sur la carte grise (n° de réception européen et type/variant/version). Pour finir, cliquez sur « Démarrer la procédure ».
Attention : les documents ne devront pas peser plus de 1Mo – inutile donc de joindre différents fichiers en un. Si vous avez des documents recto/verso, chargez les l’un après l’autre.

6- Récapitulatif : relisez bien le récapitulatif des informations renseignées et des documents joints pour ensuite finalement le confirmer.

7- Finalisation : Le site vous confirme que votre demande a bien été prise en compte et vous transmet un n° de dossier. On vous précise également que vous pourrez suivre l’état d’avancement de votre dossier en consultant tout simplement votre compte. Vous pourrez télécharger le récapitulatif de votre demande pour conserver une trace, au cas où !

Remarque : veillez à bien réunir l’ensemble des documents, notamment ceux étrangers, nécessaires à votre demande d’immatriculation. Il vous faudra bien verrouiller cela au moment de l’importation car dans le cas contraire cela pourrait aboutir au fait que vous ne puissiez immatriculer votre auto. En somme, maîtrisez bien votre importation et pour ce faire renseignez-vous bien avant d’acheter un véhicule à l’étranger. Si vous craignez des complications, faites vous aider. Consultez nos services dédiés à l’aide à l’importation.

Quel seront ensuite les étapes à venir avant d’obtenir ma carte grise définitive ?
Suivi de votre dossier

1- Dans un premier temps, vous recevrez un mail de l’ANTS vous confirmant le n° de suivi de votre dossier.

A savoir : Dans le cadre de communications liées à l’interface (inscription, enregistrement demande, etc…), vous recevrez des messages de la part de l’ANTS qui vous seront communiqués par mail. Pour les consulter vous devrez alors vous rendre dans votre « Mon Espace » puis dans la rubrique « Mes documents ».

2- Suivi de l’Etat du dossier : vous recevrez ensuite un mail vous invitant à consulter « Mes messages » dans votre rubrique « Mon Espace » qui vous donnera l’état d’avancement de votre dossier, sachant que la 1ère étape étant « Analyse par le service instructeur » ou en d’autre termes, votre dossier vient d’être ouvert et consulté par un technicien. Le CERT pourra être amené à vous demander des documents complémentaires si toutefois vous n’aviez pas pensé à charger l’ensemble des pièces nécessaires à votre demande. Dans ce cas là vous recevriez là aussi un mail vous invitant à consulter vos messages.
Une fois votre demande validée par un technicien, viendra le moment de régler votre carte grise – votre dossier passera alors à l’état de « En attente télédéclarant »

Au final, et une fois toutes les étapes validées et votre carte grise reçue, vous recevrez là encore une notification vous confirmant que votre dossier est passée à l’état de « Terminé ».

A savoir : voici les différents états possibles pour une demande :
Abandonnée : demande annulée à votre initiative
Analyse par le service instructeur : demande en cours d’analyse par le service instructeur. Cet état ne nécessite pas d’action de votre part.
Rejetée / Rejetée par le service instructeur : demande rejetée par le service instructeur.
Terminée : demande finalisée.

Règlement des taxes à payer pour obtenir votre carte grise :

Un beau jour ! vous recevrez un mail vous invitant à procéder au règlement de vos taxes donc à payer votre carte grise. Vous devrez alors accéder à la rubrique « Mes démarches en cours ». Vous constaterez que votre demande sera passée à l’état de « En attente télédéclarant ». Vous accéderez au récapitulatif de votre dossier sur lequel seront détaillées toutes les informations déposées lors de votre demande et notamment les coordonnées du co-titulaire si vous en aviez fait la demande. Avant de régler les taxes, pensez à bien relire et valider toutes les informations énoncées sous peine de recevoir votre carte grise comportant des erreurs !

En cliquant sur l’onglet « Taxe à régler : … € » vous aurez accès au détail des taxes et à leur montant. C’est ici que vous retrouverez notamment la fameuse Eco taxe si votre véhicule y est éligible. Vous pourrez finalement valider et régler votre carte grise par CB (PJ 15).

 

Obtention de votre carte grise :

Une fois les taxes réglées, vous accéderez à une page internet stipulant que « Votre démarche est terminée ».

 

IMPORTANT : C’est depuis cette page que vous pourrez éditer puis imprimer votre Certificat Provisoire d’Immatriculation (CPI) sur lequel vous retrouverez votre nouveau n° d’immatriculation définitif lui. Vous pourrez dès lors faire faire les plaques d’immatriculations correspondantes et le transmettre à votre assurance. Vous pourrez circuler avec ce document en attendant de recevoir votre carte grise originale par courrier RAR.

Pour conclure, cette nouvelle façon de demander sa carte grise pourra en perturber certains et de manière justifiée, en revanche le procédé est malgré tout maîtrisé et fiable. Il vous faudra donc vous armer de patience tout au long du processus avant d’obtenir finalement votre carte grise. Vous ne recevrez que de très rares emails et ce sous un délai indéfini post dépôt de la demande ; vous aurez de ce fait parfois l’impression d’être oublié et que votre dossier n’aura pas été pris en main, mais ça ne sera pas le cas pour autant. Ce sont évidemment les aléas du traitement via internet. L’important est évidemment de pouvoir fournir l’ensemble des documents nécessaires à l’immatriculation qui devront vous être remis par le vendeur étranger. Pensez donc à bien vous renseigner en amont sur la liste des documents à fournir, celle-ci pouvant varier d’un pays à un autre, afin de demander les bons documents. Tenez également compte du fait que pour beaucoup de pays une radiation administrative du véhicule devra être réalisée avant qu’il ne vous remette les documents originaux. Une bonne importation maîtrisée vous assurera d’obtenir votre carte grise dans de bonnes conditions. Pour les plus anxieux mieux vaut alors se faire aider par un mandataire ou un importateur auto qui vous assureront une importation suivie et contrôlée. Consultez notre page : « Nos services ».

L’équipe bolidem

Prolongement de la validité du CPI WW ou Immatriculation Provisoire

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Comme vous aurez pu le constater, le Gouvernement a complètement restructuré les Services de la Préfecture et ce de manière uniforme depuis le mois de novembre 2017. Dans le cadre du « Plan Préfecture Nouvelle Génération » (PPNG), les guichets de la Préfecture ne sont désormais plus dédiés à recevoir les usagers et à traiter leurs formalités administratives comme c’était le cas avant. Ce Plan s’appuie essentiellement sur la numérisation et la télé-procédure.

Pour ce qui est du sujet qui nous intéresse, à savoir l’immatriculation dans le cadre de l’import d’un véhicule qu’il soit neuf ou d’occasion, les règles ont considérablement changées. Dorénavant vous devrez faire votre demande d’immatriculation en ligne sur le site de l’Etat : https://immatriculation.ants.gouv.fr/.

Vous l’aurez compris, cette réforme a été adoptée en vue de moderniser le Service Public. Le seul soucis est que le Gouvernement n’avait certainement pas mesuré l’ampleur du débit qu’il y aurait à gérer par les techniciens regroupés sur une unique et nouvelle plateforme dédiée établie à Nîmes, baptisée Centre d’expertise et de ressources titres (CERT). De ce fait « les dossiers font la queue » et les délais de traitement sont extensibles ! Pour faire face à ce problème, et à compter du 17.12.2017, l’Etat a décidé d’allonger le délai de validité du WW Provisoire, décision très utile dans le cadre de l’import d’un véhicule que l’on reçoit sans plaques. La validité du certificat provisoire était à l’origine de 1 mois renouvelable 1 mois ; elle est aujourd’hui de 2 mois.

Pour les certificats provisoires émis depuis le 1er novembre jusqu’au 17 décembre, la durée de validité est prolongée tacitement de 2 mois sans nouvelle édition de titre. (Cf arrêté du 09.02.2009) 

Pour les sceptiques, voici le lien du sujet publié sur le site du Gouvernement : https://immatriculation.ants.gouv.fr/Actualites/Duree-de-validite-des-CPI-WW.

A savoir : vous souhaitez importer un véhicule depuis l’étranger – nous proposons un service « clé en mains » qui prévoit notamment l’immatriculation provisoire française afin de réceptionner votre auto dans les meilleures conditions. Consultez notre service : « Achat & Livraison – PREMIUM« .

L’équipe BOLIDEM

Les sites de vente de pièces auto

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Nous vous proposons un petit panorama des sites de ventes de pièces automobile, avec pour chacun ses spécificités et ses points forts annoncés. Je précise que nous n’avons pas testé leur services et ne pouvons donc pas nous prononcer sur leur sérieux, le but de ce post est de vous éviter de chercher par vous même et d’avoir une liste déjà établie.

Les généralistes :

  • PiecesAuto : Existant depuis 16 ans, les remises affichées sont impressionnantes, -58%; -62%; -72% … Le stock semble correct sans toutefois être conséquent. Livraison payante, possibilité de faire monter ses pièces dans un centre de montage près de chez vous.
    Lien site : Piecesauto.com
  • Oscaro : Fondé en 2001, la référence de vente de pièces auto en ligne. Catalogue très complet avec de belles remises affichées, service excellent, la page « L’atelier » est assez utile car elle contient outre un forum, des tutoriels validés par leurs experts. La livraison est payante là aussi.
    Lien site : Oscaro.com
  • MisterAuto : Concurrent direct de Oscaro, catalogues de pièces complet, livraison payante, les prix constatés semblent plus élevés que chez les deux concurrents cités ci-dessus… Centre de montage partenaires. Lien site : mister-auto.com 

Plus de sites : yakarouler.com,  – norauto.fr, piecesauto24.com.

Les spécialisés en YoungTimer et Voitures de collection avec reproduction de Pièces :

mespiecesauto.com : Spécialisé dans les Youngtimers (voitures des années 80/90 – type Peugeot 205 GTI, Supercinq GT Turbo…), ce site vous propose de reproduire à l’identique une pièce auto dont vous auriez besoin mais que vous ne trouvez pas !

auto4a.com : Depuis 1981 spécialisé dans les voitures de collection, cette société au catalogues de pièces auto bien fourni, vous propose la reproduction de la pièce auto qui vous manque, à l’identique de la pièce d’origine.

– Le site Bosch classic est très intéressant – il permet de retrouver des archives de pièces éditées par Bosch ou de retrouver des pièces pour voitures Youngtimers ou véhicules de collection.

Les spécialisés de marques ou de modèles précis de véhicule :

Les sites présentés ici sont souvent l’œuvre de passionnés d’une marque ou d’un modèle, rien à voir avec les « gros sites » tels que Oscaro! Vous n’y serez surement pas moins bien servis pour autant!

– Depuis 1999 « Tout pour votre 2CV » est là pour vous fournir la pièce qu’il vous manque !!

– Le Méhari Club de cassis, bien connu des amoureux de la belle décapotable depuis les années 80.

– Pièces auto pour VW Cox et Combi : « flatbug.fr« .

– Pièces auto pour Peugeot 205 Youngtimer : « occaparts.fr« .

– Pièces auto pour Citroën DS : « citart.com »

– Pièces auto pour voitures anglaisesJaguar, MG, Mini, Rolls Royce, Triumph, Land Rover, TVR, Morris : « limora.com »

– Pièces auto pour Jaguar, Bentley et Rolls Royce : Existe depuis 30 ans ! « auberval.com »

– Pièces auto pour la Fiat 500 – Ont également un atelier pour s’occuper de votre Fiat 500 préférée … : « fiat-500-passion.com »

– Pièces auto pour Fiat 500 et Autobianchi – Des passionnés depuis 1992 !  « dfa-automobile.fr »

– Pièces auto pour Porsche, Audi, BMW … : plus de 80 000 réferences, existe depuis 1983 : « mecatechnic.com »

– Pièces auto pour Porsche : 35 000 références pour votre Porsche récente ou de collection (Boxster, Panamera, Cayenne, 911 Carrera, Macan …) : « passionauto.com »

– Pièces auto pour voitures américaines : « uspiecesauto.com »

– Pièces auto pour Ferrari et Maserati : 1500 m² avec un des plus important stock de pièces auto Ferrari et Maserati d’Europe annoncé : « redparts.fr »

Plus de sites : « west-auto-collection.com« ,  « lavieillepiece.com »

Les sites de vente de pièces automobile à l’étranger :

– Pièces auto pour Fiat 500Fiat 126, Fiat 600 et autres 124 et Topolino : « fiat500ricambi.be »

– Pièces auto introuvables toutes marques : « erauto.be »

– Pièces auto pour Fiat 500 Italie : « euroitalia500.it »

– Pièces auto pour Ferrari, Maserati, Lamborghini – Stock de pièces pour voitures récentes et de collection : « ricambiamerica.com »

– Pièces auto pour voitures de collection : Ferrari, Alfa Roméo, Fiat, Maserati, Lancia, De Tomaso, Autobianchi, mais aussi BMW et bien d’autres : « epocacar.com »

L’équipe bolidem

« Ecotaxe », « malus » ou « taxe CO² » pour véhicule polluant : conditions et calcul

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Calculer son écotaxe : utilisez le simulateur mis en ligne par le site du Gouvernement
Cliquez ici

Attention : inutile de nous contacter si vous ne parvenez pas à calculer votre écotaxe ou encore avez un doute quant au résultat trouvérapprochez-vous de votre Préfecture.

Quelle est cette taxe ?
Cette taxe, qui vient s’ajouter aux autres ! est une taxe qui est applicable depuis le 1er janvier 2008. « L’article 63 de la loi n° 2007-1824 du 25 décembre 2007 de finances rectificative pour 2007 institue une taxe additionnelle à la taxe sur les certificats d’immatriculation ». Cette taxe sanctionne les véhicules, neufs, ou d’occasions achetés à l’étranger et immatriculés pour la 1ère fois en France, dits « polluants ».

Etes-vous concerné ?
Elle concerne donc les véhicules dont l’émission en dioxyde de carbone (taux CO2) dépasse les taux fixés par un article de loi du code général des impôts (article 1011 bis modifié par l’article 17 de la loi de finances pour 2013), soit un taux de CO2 supérieur à 135 g/km (dans le cadre de véhicules qui font l’objet d’une réception communautaire. Pour ce qui est des véhicules importés de pays non européens, cette taxe concerne les véhicules dont la puissance fiscale est égale ou supérieure à 6 cv).

Important : Pour savoir si vous êtes redevable de cette taxe, il faudra tenir compte de la date de 1ère mise en circulation du véhicule importé, et non pas de la date d’achat et d’importation !

A qui devrez-vous la régler ?
Enfin, cette écotaxe se règle au moment de régler votre carte grise définitive en Préfecture (ou sous-préfecture). Le paiement de cette taxe s’additionne donc aux autres taxes payables lors de l’immatriculation.

Important à savoir : Pour les véhicules introduits en France après avoir été immatriculés dans un autre pays à compter du 1er janvier 2008, le taux de la taxe sera réduit d’un dixième par année entamée depuis la date de l’immatriculation à l’étranger.

Pour calculer le montant de l’écotaxe dont vous devrez vous acquitter, utilisez le simulateur en ligne mis en place sur le site du Service Public – cliquez ici.

VIN DECODER : informations sur un véhicule à partir de son n° de série

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Pour avoir des informations sur un véhicule à partir de son numéro de série (17 caractères), rien de plus simple ! Entrez le n° de série dans un Vin Decoder… Selon les marques, vous obtiendrez des infos plus ou moins détaillées.

Liste de sites Vin Decoder par marques :

Mercedes : http://carinfo.kiev.ua/cars/vin/mercedes

BMW : http://bimmer.work/  (très complet avec la liste des options)

 

Pour les autres marques, il y a un site spécialisé, qui vous confirmera le modèle et la 1ère mise en circulation ainsi que l’énergie, mais pas plus : https://vindecoder.eu/

A savoir : ces informations ont été puisées sur internet… nous ne pourrons pas plus vous renseigner là-dessus – inutile de nous solliciter à ce sujet, merci !